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English WIPO Newsfeed (système de Madrid)
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Modifications du règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, du barème des émoluments et taxes et des instructions administratives pour l'application du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques en vigueur à compter du 1er février 2023
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Déclaration faite en vertu de l'article 8.7)a) du Protocole de Madrid : Belize
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Adhésion au Protocole de Madrid : Belize
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Modification des montants de la taxe individuelle : Norvège
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Modification des montants de la taxe individuelle : Maroc
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Jours chômés en 2023 (rectificatif)
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Modification des montants de la taxe individuelle : Tunisie
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Modification des montants de la taxe individuelle : Japon
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Modification des montants de la taxe individuelle : Danemark
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Modification des montants de la taxe individuelle : Benelux
